L’Office National Interprofessionnel des Céréales et des Légumineuses (ONICL) a annoncé une importante refonte de son système déclaratif, visant à la simplification et la modernisation des activités liées aux céréales et légumineuses au Maroc. Cette initiative vise à renforcer l’efficacité du suivi de l’approvisionnement national tout en facilitant les opérations des opérateurs économiques du secteur.

Dans un communiqué récent, l’ONICL a détaillé les objectifs et les principes directeurs de ce nouveau système déclaratif. « Dans le cadre de la poursuite des efforts déployés par l’ONICL pour la simplification du système déclaratif de l’activité des opérateurs intervenant dans le commerce, le stockage et la transformation des céréales et des légumineuses, il est porté à la connaissance de l’ensemble des opérateurs qu’une refonte dudit système sera incessamment mise en place », précise l’Office.

Le principal objectif de cette réforme est de garantir un meilleur suivi de l’approvisionnement du pays en céréales, légumineuses et leurs dérivés, tout en maîtrisant les opérations de liquidation des diverses taxes et primes. Le nouveau système repose sur l’uniformisation du format et du contenu des déclarations des activités des opérateurs, consolidant ainsi les formats existants.

La dématérialisation des déclarations est un axe central de cette refonte. Les opérateurs pourront désormais effectuer leurs télé-déclarations via un portail dédié, facilitant ainsi l’échange électronique des données avec les partenaires portuaires marocains. Cette approche réduit les risques d’erreurs de transcription et optimise le traitement de l’information.

En outre, la refonte met l’accent sur la confidentialité des données. Les informations utilisées pour le suivi de l’approvisionnement seront désormais distinctes de celles employées pour les liquidations financières, garantissant une plus grande sécurité des données d’activité des opérateurs.

Le nouveau système prévoit également la facilitation des opérations de liquidation des primes et taxes. Les opérateurs auront accès à des éditions préétablies, téléchargeables directement depuis le portail et prêtes à être signées, réduisant ainsi la fréquence des dépôts physiques de déclarations.

L’ONICL souligne que cette réforme a été élaborée en réponse aux diverses requêtes et recommandations des professionnels du secteur, recueillies par ses représentations régionales et provinciales. Une circulaire abrogera les précédentes circulaires relatives aux déclarations des opérateurs et à la gestion des taxes de commercialisation et de cotisation de garantie.

Le déploiement du nouveau système déclaratif se fera de manière progressive, chaque étape étant accompagnée d’un communiqué fixant la date effective de son entrée en vigueur. L’ONICL et ses services extérieurs resteront mobilisés pour accompagner les opérateurs durant cette transition.

Avec Hespress