AgriMaroc AgriAlgerie AgriTunisie
Accueil / Actualités / Hassan DERHAM: Le pourvoi en cassation d’héritiers approuvé

Hassan DERHAM: Le pourvoi en cassation d’héritiers approuvé

Hassan DERHAM: Le pourvoi en cassation d’héritiers français approuvé.

La cour suprême de Rabat vient d’approuver le pourvoi en cassation formé par les héritiers d’un investisseur français, qui avaient été condamné en appel à verser 110 millions de dirhams au milliardaire Hassan Derham.

La cour de cassation a accepté l’annulation du chef d’accusation d’escroquerie nous rapporte le site Bladi.net, retenu en appel contre les mis en causes qui ont donc obtenu le renvoi de l’affaire auprès de la juridiction compétente pour un nouvel examen.

Partager

Regardez aussi

Le Maroc, un pionnier en matière de traçabilité animale

Aïd Al-Adha : Près de la moitié des ménages achètent leurs animaux de sacrifice une semaine avant la fête, selon une étude

Une récente étude de terrain, conduite par le ministère de l’Agriculture, a révélé que 49% …

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *